Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAP DE FAUGERES
/
Château Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Savoie
CHATEAU CAP DE FAUGERES, SARL

Numéro de dépôt :
3964365
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2022
Château Savoie de CHATEAU CAP DE FAUGERES

Présentation de la marque Château Savoie

Déposée le 23 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAP DE FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAP DE FAUGERES domicilié(e) Lieudit Faugère - 33350 - SAINTE COLOMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & ASSOCIES, Mme VERSCHAVE STEPHANIE domicilié(e) 179 COURS DU MEDOC, CS 30008 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque Château Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Savoie est expirée depuis le 23 novembre 2022.

CHATEAU CAP DE FAUGERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAP DE FAUGERE APpellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , La Colombe de Cap de Faugères


CHATEAU CAP DE FAUGERES, SARL - Lieudit Faugère - 33350 - SAINTE COLOMBE - France


LANDWELL & ASSOCIES, Mme VERSCHAVE STEPHANIE - 179 COURS DU MEDOC, CS 30008 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Roussette de Savoie ” et “ Vin de Savoie ”.